Dominique Duval


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: DUVAL Dominique
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police au titre de l'année 2018
INTC1812304A(source BOMI)
inscription
17 Juillet 201817/07/2018
De: Duval (Dominique, Michel, Désiré)
colonel. Chevalier du 13 juillet 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-07-13"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000035138243(source JORF)
promotion
08 Juillet 201708/07/2017
De: Duval Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610825S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Duval (Dominique, Georges, Joseph)
président d'une coopérative du secteur de l'aquaculture ; 42 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032295678(source JORF)
nomination
27 Mars 201627/03/2016
De: Duval Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNE 2014
INTJ1517131S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Dominique DUVAL
présidente de la fédération Ile-de-France Environnement
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre de personnalités choisies parmi les principaux usagers du port ou désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Port autonome de Paris
conseil_administration
JORFTEXT000030313748(source JORF)
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Duval, Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415126S(source BOMI)
prime
16 Octobre 201416/10/2014
De: Duval (Dominique, Michel, Désiré)
colonel. Chevalier du 11 novembre 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-11-11"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000028154477(source JORF)
promotion
05 Novembre 201305/11/2013
De: Duval (Dominique, Didier, Pascal)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000028048687(source JORF)
nomination
09 Octobre 201309/10/2013
De: Duval Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS
À TITRE INDIVIDUEL D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
INTJ1223804S(source BOMI)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Duval (Dominique, Didier, Pascal)
Objet:
pour l'année 2013 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000026811954(source JORF)
promotion
23 Décembre 201223/12/2012
De: Dominique DUVAL
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
b) Représentants des chefs d'entreprise de pêche maritime et représentants des chefs d'entreprise d'élevage marin
Groupe:
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
JORFTEXT000025626989(source JORF)
nomination
04 Avril 201204/04/2012
De: Duval Dominique
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
IOCJ1118391S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Dominique DUVAL
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
(*) Membres également représentants des organisations de producteurs au sens des règlements communautaires
D. - Catégorie des chefs d'entreprise des élevages marins
Groupe:
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
JORFTEXT000020835408(source JORF)
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Dominique DUVAL
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
(*) Membres également représentants des organisations de producteurs au sens des règlements communautaires
D. - Catégorie des chefs d'entreprise des élevages marins
Groupe:
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
JORFTEXT000020782519(source JORF)
nomination
24 Juin 200924/06/2009
De: Dominique DUVAL
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
(*) Membres également représentants des organisations de producteurs au sens des règlements communautaires
D. ― Catégorie des chefs d'entreprise des élevages marins
Groupe:
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
JORFTEXT000020703855(source JORF)
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Duval (Dominique, Antoinette, Marguerite)
directrice de collège (Paraguay) ; 22 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000020617164(source JORF)
nomination
17 Mai 200917/05/2009
De: Duval (Dominique, Didier, Pascal)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2008-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000019866065(source JORF)
nomination
04 Décembre 200804/12/2008
De: Duval (Dominique, Didier, Pascal)
Objet:
pour l'année 2008 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000017649935(source JORF)
promotion
15 Décembre 200715/12/2007
De: Duval (Dominique)
président de la Fédération française d'aquaculture
Objet:
membres au Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
Au titre de l'aquaculture
Groupe:
Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
JORFTEXT000000467648(source JORF)
nomination
29 Septembre 200729/09/2007
De: Duval (Dominique, Michel, Désiré)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000273977(source JORF)
nomination
13 Avril 200713/04/2007
De: Duval (Dominique, Michel, Désiré)
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000271974(source JORF)
promotion
29 Décembre 200629/12/2006
De: Duval (Dominique)
président de la Fédération française d'aquaculture (FFA)
Objet:
au Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
Au titre de l'aquaculture
Remplace:M. Chaperon (Arnault)
Groupe:
Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
JORFTEXT000000242556(source JORF)
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Duval (Dominique, Michel, Désiré)
lieutenant-colonel ; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
legion_honneur
annees_service="28"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000810446(source JORF)
nomination
01 Juillet 200501/07/2005
De: Duval (Dominique)
Objet:
professeur des universités (disciplines pharmaceutiques)
affecté auprès de l'université de Caen
Groupe:
Université de Caen
date_debut="2004-10-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques"
JORFTEXT000000624767(source JORF)
nomination
09 Octobre 200409/10/2004
De: Duval (Dominique, Didier, Pascal)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000239571(source JORF)
nomination
11 Juillet 200311/07/2003
De: Dominique Duval
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Au titre des cultures marines
Groupe:
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000412523(source JORF)
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Duval (Dominique, Didier, Pascal)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1999-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000221118(source JORF)
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Duval (Dominique, Michel, Désiré)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2001-04-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000578176(source JORF)
nomination
21 Mars 200121/03/2001
De: Duval (Dominique, Michel, Désiré)
Objet:
pour l'année 2001 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000586619(source JORF)
promotion
07 Janvier 200107/01/2001
De: Duval (Dominique)
épouse Lagache
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
au titre de l'année 1999 les candidats dont les noms figurent à l'annexe jointe au présent arrêté
A N N E X E
Section Médecine
Liste complémentaire
Groupe:
Praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
JORFTEXT000000384435(source JORF)
inscription
04 Septembre 199904/09/1999
De: Duval (Dominique)
professeur à l'université de Limoges
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 1
Professeurs des universités et assimilés
Section 25 Mathématiques
Remplace:M. Flato (Moshe)
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000197474(source JORF)
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Duval (Dominique, Michel, Désiré)
chef d'escadron ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000391803(source JORF)
nomination
03 Novembre 199803/11/1998
De: Duval (Dominique, Didier, Pascal)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
2. ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
École militaire de l'air
Armée de l'air
date_debut="1998-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000374751(source JORF)
nomination
16 Octobre 199816/10/1998
De: Duval (Dominique, Georges, Joseph)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE RETRAITES
Pour compter du jour de leur radiation des cadres de l'armée d'active
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de vaisseau de réserve
Les capitaines de frégate
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"
JORFTEXT000000551384(source JORF)
nomination
29 Août 199729/08/1997
De: Duval (Dominique, Michel, Désiré)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1997-04-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000383388(source JORF)
nomination
30 Mai 199730/05/1997
De: Duval (Dominique, Michel, Désiré)
Objet:
pour l'année 1997 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000734885(source JORF)
promotion
22 Décembre 199622/12/1996
De: Duval (Dominique, Robert, Auguste)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable
Seconde session de 1993
JORFTEXT000000533313(source JORF)
diplome
29 Avril 199529/04/1995
De: Duval (Dominique, Michel, Désiré)
rang du
1er août 1990
Objet:
dans l'armée active
Avec le grade de capitaine
(Ces officiers seront reclassés ultérieurement sur les listes d'ancienneté
conformément aux dispositions de l'article 11 du décret no 75-1209 du
22 décembre 1975
modifié.)
Les capitaines et lieutenants de vaisseau
date_debut="1992-08-01"
armee="active"
armee_grade_precedent="Capitaines et lieutenants de vaisseau"
JORFTEXT000000175134(source JORF)
nomination
07 Juillet 199207/07/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.